AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "07/12/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
BP 2011 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES - BUDGET PRIMITIF 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE D’AMENAGEMENT DES CARREFOURS GIRATOIRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 DOMMAGES CAUSES AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET A SES DEPENDANCES FACTURATION DES INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES PAR LES AGENTS DES UNITES ROUTIERES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 - ROUTES NATIONALES (A021)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin